Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIES PATISSERIES AUTHENTIQUES MAITRE PANIS
Patrick VILLECROSE

Numéro de dépôt :
96636123
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque BOULANGERIES PATISSERIES AUTHENTIQUES MAITRE PANIS

Déposée le 22 juillet 1996 par Patrick VILLECROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULANGERIES PATISSERIES AUTHENTIQUES MAITRE PANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est Patrick VILLECROSE, domicilié(e) 533, chemin de la Malogineste, 83140 SIX FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VILLECROSE - France.

La marque BOULANGERIES PATISSERIES AUTHENTIQUES MAITRE PANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIES PATISSERIES AUTHENTIQUES MAITRE PANIS est expirée depuis le 22 juillet 2006.

Patrick VILLECROSE a également déposé les autres marques suivantes : MESTRE PANIS


Patrick VILLECROSE - 533, chemin de la Malogineste, 83140 SIX FOURS - France


Patrick VILLECROSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Produits traiteurs, à savoir plats préparés à base de légumes, de poisson, de viande, de volaille, de gibier, d'oeufs, de fruits, de lait, de produits laitiers, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan. Plats cuisinés frais, sous vide, surgelés, à base de légumes, de poisson, de viande, de volaille, de gibier, d'oeufs, de fruits, de lait, de produits laitiers, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan Farines et toutes préparations faites de céréales et produits panifiables, pain, pâtisserie, glaces, confiserie, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan. Produits traiteurs, à savoir plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de riz, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan. Plats cuisinés frais, sous vide, surgelés, à base de pâte, de pâtes alimentaires, de riz, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.